Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSORE IRI MASU
MOURGUES FALCONNAT S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95593591
Date de dépôt :
17/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2005

Présentation de la marque OSORE IRI MASU

Déposée le 17 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) MOURGUES FALCONNAT S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSORE IRI MASU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOURGUES FALCONNAT S.A domicilié(e) 46 rue Pierre Sémard, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 601 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque OSORE IRI MASU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSORE IRI MASU est expirée depuis le 17 octobre 2005.

MOURGUES FALCONNAT S.A a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS ISLE DU CYGNE , AUBRETTE , COUP DE TETE , SAMBADA , C'EST TOUT MOI


MOURGUES FALCONNAT S.A Société Anonyme - 46 rue Pierre Sémard, 69007 LYON - France - SIREN 303601140


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281126 - Publication au BOPI 1999-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Des vêtements et en particulier des sous-vêtements